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Eau Economie Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20154795
    Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE)
    Copie des documents suivants, 1) les contrats de délégation de service public passés avec le...
    05/11/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
  • Avis 20192130
    Syndicat des eaux de l'Amballon
    Communication des documents suivants : 1) les documents annexés à la délibération non numérotée...
    28/11/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
  • Avis 20212033
    Métropole Aix-Marseille Provence
    Communication de l'audit réalisé par l'inspection générale des services de la métropole, en...
    06/05/2021 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inachevé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Inspection Délégation de service public Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE) 1 Métropole Aix-Marseille Provence 1 Syndicat des eaux de l'Amballon

Séances

1 05/11/2015 1 28/11/2019 1 06/05/2021

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Contrats administratifs 1 Inspection

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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