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Séance
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
07/11/2019
Enseignement
Loisirs
Loisirs / Enseignement Scolaire
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20191758
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication de la carte scolaire de la commune de Soisy-sous-Montmorency pour la rentrée...
07/11/2019
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf établissement de document
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire