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Prévention Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 1661 à 42 sur 42 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Grenoble 3 Préfecture de l'Isère 2 Préfecture de police de Paris 1 Centre hospitalier universitaire de Grenoble Alpes (CHU) 1 Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 1 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 1 Mairie de Gretz-Armainvilliers 1 Mairie de Houplin-Ancoisne 1 Mairie de Lalinde

Séances

4 23/11/2023 3 21/07/2022 2 06/07/2023 2 14/12/2023 1 28/03/2013 1 14/05/2013 1 19/12/2013 1 19/02/2015 1 05/03/2015 1 09/06/2016

Mots-clés

4 Handicap - invalidité 2 Permis de construire 1 Commerce de détail 1 Contrôle 1 Equipements collectifs 1 Infrastructures routières 1 Inspection 1 Institution scolaire 1 Intervention

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 5 Ordre Public Et Sécurité 4 Sécurité Civile 31 Ordre Public Et Sécurité 30 Sécurité Civile 36 Justice

Conclusions

23 Favorable/Sauf vie privée 21 Favorable/Sauf sécurité 11 Favorable/Sauf appréciation 11 Favorable/Sauf comportement 11 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf inexistant

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