Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Enquête publique Favorable/Sauf préparatoire

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 121 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération de Flers Agglo 1 Communauté de communes Ponthieu-Marquenterre 1 Communauté de communes de la Plaine d'Estrées (CCPE) 1 Communauté de communes du Sud-Ouest Amiénois 1 Conseil départemental du Gard 1 Mairie de Biviers 1 Mairie de Brunoy 1 Mairie de Carcasonne 1 Mairie de Céret 1 Mairie de Dournazac

Séances

1 22/09/2011 1 20/12/2012 1 24/01/2013 1 14/05/2013 1 21/11/2013 1 04/09/2014 1 11/12/2014 1 18/12/2014 1 24/05/2017 1 30/11/2017

Mots-clés

11 POS-PLU 4 Permis de construire 3 Gestion domaniale 3 Infrastructures routières 2 Zones d’activités 1 Chasse et pêche 1 Expropriation - préemption 1 Transports publics

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Transports 2 Environnement 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Aménagement Du Territoire 4 Urbanisme 15 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Urbanisme 4 Aménagement Du Territoire

Conclusions

8 Favorable 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Environnement 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf établissement de document

Modes de consultation

23 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support