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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 81 à 72 sur 72 trouvés.

Administrations

2 Collectivité territoriale de Corse 2 Communauté de communes du Grand Chambord 2 Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) 2 Mairie de Cauchy-à-la-Tour 2 Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique 2 Ministère de la culture 2 Ministère de la santé et de l'accès aux soins 2 Premier ministre 1 # Communauté de communes de l‘Ile de Ré 1 Agence Nationale d'Appui à la Performance (ANAP)

Séances

7 14/10/2021 5 01/06/2023 4 17/12/2015 4 11/05/2023 3 19/04/2018 3 21/07/2022 3 20/07/2023 2 22/10/2015 2 06/06/2019 2 30/06/2020

Mots-clés

47 Marché public 12 Délégation de service public 9 Contrats administratifs 7 Professions médicales 3 Accord-cadre 3 Eau 1 Budgets et comptes 1 Energies renouvelables 1 Gestion des établissements de santé 1 Infrastructures routières

Thèmes

72 Agriculture 72 Economie 72 Industrie

Conclusions

31 Favorable/Sauf secret des affaires 12 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 11 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Favorable 6 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

65 Affaire courante 6 Délégué 1 Affaire de principe

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