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Infrastructures routières Favorable/Sauf préparatoire

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Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire 1 Communauté de communes du pays Fouesnantais 1 Conseil départemental de l'Aube 1 Conseil départemental de l'Hérault (CD 34) 1 Conseil départemental de la Loire-Atlantique 1 Conseil départemental du Gard (CD 30) 1 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 1 Mairie d'Avanne-Aveney 1 Mairie d'Emmerin 1 Mairie d'Yssingeaux

Séances

2 10/12/2020 2 12/01/2023 1 12/02/2009 1 22/09/2011 1 06/06/2013 1 26/09/2013 1 13/05/2014 1 18/12/2014 1 22/09/2016 1 03/11/2016

Mots-clés

5 Gestion domaniale 3 Enquête publique 3 Equipements collectifs 2 POS-PLU 2 Zones d’activités 1 Délégation de service public 1 Expropriation - préemption 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Vie Publique 2 Vie Locale 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 18 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 14 Aménagement Du Territoire 4 Urbanisme

Conclusions

5 Favorable 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Sauf inachevé 3 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Environnement 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

26 Affaire courante 2 Affaire de principe

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