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Inspection Enseignement Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20213046
    Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
    Communication, à la suite d'une première transmission, dans le cadre d'une enquête sur les...
    17/06/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection Sectes
  • Avis 20226745
    Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
    15/12/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
  • Avis 20227563
    Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)
    12/01/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Inspection Institution scolaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11) 1 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60) 1 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Séances

1 17/06/2021 1 15/12/2022 1 12/01/2023

Mots-clés

3 Institution scolaire 1 Sectes

Thèmes

3 Culture 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée
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