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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf inexistant

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Résultats 141 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

2 Etablissement public territorial Plaine Commune 1 Collectivité territoriale de Corse 1 Communauté d'agglomération de Moulins 1 Communauté d'agglomération du Grand Avignon 1 Communauté urbaine Le Mans Métropole 1 Conseil départemental de Seine-et-Marne (CD 77) 1 Conseil départemental du Gard (CD 30) 1 Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Mayotte (DAAF 976) 1 Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France (DRIEAT) 1 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Séances

5 31/12/2019 3 21/07/2022 3 02/11/2023 2 17/05/2019 2 17/06/2021 2 04/11/2021 2 24/11/2022 2 12/10/2023 1 04/06/2020 1 25/06/2020

Mots-clés

14 Infrastructures routières 10 Equipements collectifs 10 Zones d’activités 4 Gestion domaniale 3 Permis de construire 2 Marché public 1 Budgets et comptes 1 Cadastre 1 Contrats administratifs 1 Déchets

Conclusions

10 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Sauf inachevé 2 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

35 Affaire courante 8 Délégué

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