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Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable/Sauf inexistant

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Résultats 41 à 35 sur 35 trouvés.

Administrations

2 Lycée Gerville-Réache de Basse-Terre 2 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 2 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 2 Rectorat de l'académie de la Martinique (AC 972) 1 Collège Charles Rivière 1 Collège Georges Charpak de Gex 1 Collège La Perrière de Soucieu-en-Jarrest 1 Collège Michel-Richard Delalande 1 Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés 1 Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon

Séances

5 01/06/2023 3 08/07/2021 2 27/05/2021 2 12/05/2022 2 12/01/2023 2 26/01/2023 2 20/04/2023 1 31/03/2020 1 23/04/2020 1 16/07/2020

Mots-clés

21 Institution scolaire 12 Scolarité et examens 3 Inspection 3 Santé 2 Archives 2 Budgets et comptes 2 Etablissements art. 11 1 Discipline 1 Sectes 1 Subvention

Thèmes

35 Culture 35 Enseignement 35 Loisirs

Conclusions

8 Favorable/Sauf article L311-6 6 Favorable/Sauf vie privée 6 Incompétence/Renseignement 5 Favorable 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

34 Affaire courante 1 Délégué

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