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Sécurité sanitaire Favorable/Sauf inexistant

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Résultats 481 à 406 sur 406 trouvés.

Administrations

3 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 2 Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) 2 Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974) 2 Direction départementale de la protection des populations de l'Hérault (DDPP 34) 2 Direction départementale de la protection des populations de la Manche (DDPP 50) 2 Direction départementale de la protection des populations du Gard (DDPP 30) 2 Direction départementale de la protection des populations du Puy-de-Dôme (DDPP 63) 2 Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83) 2 Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Allier (DDETSPP 03) 2 Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Corse (DDETSPP 2B

Séances

127 24/11/2022 99 08/07/2021 75 22/07/2021 68 17/06/2021 4 15/04/2021 4 14/12/2023 3 10/03/2022 3 15/12/2022 2 27/01/2022 2 21/04/2022

Mots-clés

217 Budgets et comptes 101 Subvention 4 Inspection 4 Recherche développement 2 Agrément 2 Contrats administratifs 2 Logement 1 Carrière 1 Délégation de service public

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Environnement 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 404 Affaires Sanitaires Et Sociales 404 Santé Publique Et Questions Sanitaires

Conclusions

350 Favorable/Sauf vie privée 348 Favorable/Sauf secret des affaires 341 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 242 Favorable/Sauf article L311-6 240 Favorable 238 Sans objet/Communiqué 237 Défavorable 105 Sans objet/Inexistant 104 Favorable/Sauf diffusion publique

Modes de consultation

402 Affaire courante 4 Affaire de principe

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