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Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

6 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Agence Territoriale d'ingénierie Publique du Bas-Rhin (ATIP) 1 Conseil départemental du Var 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège) 1 Inspection générale des finances (IGF) 1 Institut de la Statistique et des Études Économiques de la Nouvelle-Calédonie (ISEE) 1 Mairie d'Ingrandes-Le Fresne sur Loire 1 Mairie de Carpentras 1 Mairie de Franconville

Séances

4 26/09/2019 3 17/10/2019 3 16/01/2020 3 08/07/2021 2 28/11/2019 2 11/02/2021 1 18/07/2019 1 05/09/2019 1 30/01/2020 1 14/05/2020

Mots-clés

10 Mise en ligne 3 Budgets et comptes 2 Carrière 2 Gestion domaniale 2 Marché public 2 POS-PLU 2 Support de communication 1 Agrément 1 Aide sociale 1 Enquête publique

Thèmes

2 Modalités D’Accès 2 Modalités 2 Travail Et Emploi 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 5 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Publiques 2 Finances Locales 9 Vie Publique 9 Vie Locale

Conclusions

6 Favorable 5 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf délibération 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

19 Affaire courante 6 Affaire de principe 1 Délégué

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