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Enseignement Favorable/Sauf diffusion publique

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Résultats 61 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

2 Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège) 2 Université Paul-Valéry Montpellier 3 2 Université de Bretagne occidentale (UBO) 1 Bibliothèque de l'Institut français d'archéologie orientale (IFAO) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Var (DSDEN 83) 1 Mairie d'Evaux-les-Bains 1 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 1 Sorbonne Université 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Grenoble Alpes

Séances

46 19/11/2020 2 22/09/2022 1 30/01/2014 1 27/02/2014 1 30/10/2014 1 21/05/2015 1 31/12/2019 1 14/05/2020 1 10/03/2022 1 08/09/2022

Mots-clés

48 Etablissement supérieur 46 Diffusion publique 46 Evaluation 46 Mise en ligne 3 Scolarité et examens 2 Examen et concours 2 Rémunération 2 Établissement supérieur 1 Algorithme 1 Archives

Thèmes

4 Loisirs 2 Enseignement Supérieur 1 Archives 1 Enseignement Scolaire 54 Loisirs 53 Enseignement Supérieur 1 Enseignement Scolaire 58 Culture

Conclusions

45 Défavorable/Déliberation 44 Favorable/Sauf délibération 43 Favorable/Sauf inexistant 5 Sans objet/Inexistant 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

56 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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