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Avis 20141328
Mairie de Villeneuve-LembronCopie certifiée conforme, de documents relatifs à l'arrêté en date du 28 juin 2012 le mettant en...
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Avis 20141329
Préfecture du Puy-de-DômeCopie certifiée conforme, de documents détenus par la sous-préfecture d'Issoire, relatifs à...
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Avis 20205056
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le certificat d'urbanisme n°...