Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Affaire courante Favorable/Sauf délibération

Aucun résultat

«
‹
2
3
4
›
»

Résultats 81 à 80 sur 80 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 2 Ministère de l'intérieur 2 Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique 2 Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales 2 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature 2 Présidence de la République 2 Université de Bretagne occidentale (UBO) 2 Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines 1 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Mayotte (CGFPT 976)

Séances

42 19/11/2020 2 06/06/2019 2 25/03/2021 2 22/07/2021 2 10/03/2022 2 16/02/2023 2 21/09/2023 2 12/10/2023 2 23/11/2023 1 04/11/2010

Mots-clés

43 Etablissement supérieur 42 Diffusion publique 42 Evaluation 42 Mise en ligne 8 Action du gouvernement 7 Concours 6 Examen et concours 2 Prévention 2 Santé 2 Sécurité sanitaire

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 7 Vie Publique 7 Politique Générale 9 Travail Et Emploi 9 Emploi Public 48 Loisirs 47 Enseignement Supérieur 49 Culture 49 Enseignement

Conclusions

45 Défavorable/Déliberation 44 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Sans objet/Inexistant 4 Favorable 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf sécurité 2 Défavorable/Avis ce

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support