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Vie Publique Favorable/Sauf comportement

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Résultats 81 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

3 maire de Paris 2 Mairie de Châteauroux-Les-Alpes 2 Préfecture de l'Eure 2 Préfecture des Hautes-Alpes 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10) 1 Haut Conseil du commissariat aux comptes 1 Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie 1 Haut-commissariat de la République en Polynésie française 1 Mairie d'Aigues-Vives

Séances

5 23/06/2016 3 02/10/2014 2 25/04/2013 2 13/02/2014 2 27/02/2014 2 16/10/2014 2 11/12/2014 2 05/03/2015 1 23/11/2000 1 06/02/2003

Mots-clés

5 Budgets et comptes 2 Contrôle 2 Effectif 2 Liste électorale 2 Territoriale 1 Activités agricoles 1 Archives 1 Cadastre 1 Carrière 1 Emprunt

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 2 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 2 Environnement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 45 Vie Publique 38 Vie Locale 4 Politique Générale 3 Elections Politiques

Conclusions

30 Favorable/Sauf vie privée 19 Favorable/Sauf appréciation 8 Favorable 6 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf secret 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

40 Affaire courante 5 Affaire de principe

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