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Enseignement Favorable/Sauf comportement

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Résultats 201 à 177 sur 177 trouvés.

Administrations

6 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 4 Ministère des sports 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91) 3 Direction générale des patrimoines 3 Ministère de la culture 3 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 3 Université de Strasbourg 2 Collège de Brumath 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Séances

8 16/12/2021 4 27/11/2014 4 22/02/2018 4 09/03/2023 4 21/09/2023 4 12/10/2023 3 14/03/2013 3 27/03/2014 3 08/06/2017 3 07/09/2017

Mots-clés

43 Institution scolaire 40 Scolarité et examens 16 Etablissement supérieur 14 Fédérations sportives 12 Discipline 9 Inspection 7 Patrimoine 6 Archives par dérogation 5 Activités sportives 5 Centre de loisirs

Thèmes

43 Loisirs 17 Enseignement Scolaire 7 Enseignement Supérieur 135 Loisirs 75 Enseignement Scolaire 29 Enseignement Supérieur 16 Sport 8 Culture 177 Culture

Conclusions

119 Favorable/Sauf vie privée 86 Favorable/Sauf appréciation 21 Favorable 17 Favorable/Sauf préparatoire 13 Défavorable/Comportement 7 Favorable/Sauf inexistant 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf inachevé

Modes de consultation

169 Affaire courante 7 Affaire de principe 1 Délégué

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