Recherche - CADA

Patrimoine Culture Loisirs/Culture Affaire courante Favorable/Sauf comportement

Avis 20144615
Mairie de Troyes

Copie intégrale des deux dossiers d'audits relatifs à la maison Doré menés par la ville sur les...

18/12/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20133722
Ministère de la culture et de la communication

Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air : 1) les avis de...

10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine