Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Vie Publique Favorable/Sauf commercial industriel

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 161 à 67 sur 67 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Fontainebleau 2 Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan » 2 Communauté d'agglomération de Montpellier 2 Mairie de Grenoble 2 Mairie de Saint-Denis 1 Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06) 1 Communauté d'agglomération du pays de Grasse 1 Communauté de communes Caux vallée de Seine 1 Communauté de communes de la Haute Moselotte 1 Communauté de communes du pays de Fontainebleau

Séances

4 29/04/2014 3 12/09/2013 3 21/11/2013 2 06/12/2012 2 20/06/2013 2 04/07/2013 2 26/09/2013 2 30/01/2014 2 13/03/2014 2 16/10/2014

Mots-clés

18 Budgets et comptes 14 Marché public 5 Contrats administratifs 5 Gestion domaniale 4 Délégation de service public 3 Carrière 3 Effectif 3 Territoriale 2 Action du gouvernement 2 Permis de construire

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 3 Finances Publiques Et Fiscalité 4 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie 67 Vie Publique 60 Vie Locale 4 Elections Politiques 3 Politique Générale

Conclusions

24 Favorable 20 Favorable/Sauf vie privée 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf comportement 6 Favorable/Sauf préparatoire 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf diffusion publique 3 Favorable/Sauf établissement de document 2 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

57 Affaire courante 9 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support