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Loisirs Favorable/Sauf commercial industriel

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Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture et de la communication 2 Conseil régional des Pays de la Loire 2 Fédération française des échecs 1 Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) 1 Centre national du livre (CNL) 1 Collège Paul-Langevin d'Elne 1 Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées 1 Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche 1 Conseil régional de Guyane 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)

Séances

3 27/03/2014 3 18/06/2015 2 30/10/2014 1 31/03/2005 1 08/11/2007 1 24/01/2008 1 11/09/2008 1 20/05/2010 1 16/09/2010 1 14/03/2013

Mots-clés

6 Communication 3 Fédérations sportives 3 Institution scolaire 3 Patrimoine 3 Spectacle 2 Activités agricoles 2 Activités sportives 2 Archives 2 Contrats administratifs 2 Livre

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie 28 Culture 28 Enseignement 28 Loisirs 12 Culture 5 Sport 3 Enseignement Scolaire 3 Jeux

Conclusions

9 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Privé 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

23 Affaire courante 4 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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