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Indicateurs économiques Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20183650
    Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
    Communication des scénarios modélisant le coût pour l'État et les opérateurs de l'accord entre...
    28/02/2019 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Indicateurs économiques
  • Avis 20125101
    Mairie de la Grande Motte
    Communication des documents suivants : 1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...
    24/01/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Vie Publique/Vie Locale Effectif Indicateurs économiques Marché public Moyens et fonctionnement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) 1 Mairie de la Grande Motte

Séances

1 24/01/2013 1 28/02/2019

Mots-clés

1 Effectif 1 Marché public 1 Moyens et fonctionnement

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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