Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
17/09/2015
Marché public
Agriculture
Industrie
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Inexistant
Avis 20153325
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants ayant trait au marché public passé entre la commune de...
17/09/2015
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public
POS-PLU