Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Marché public
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Affaire courante
Favorable/Sauf commercial industriel
Incompétence/Renseignement
Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune : 1) l'entier dossier...
13/03/2014
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Incompétence/Renseignement
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau
Marché public