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Loisirs Favorable/Sauf article L311-6

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Résultats 1521 à 285 sur 285 trouvés.

Administrations

7 Ministère de la culture 6 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 5 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) 4 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 4 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42) 3 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 3 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Garonne (DSDEN 31) 3 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)

Séances

64 27/05/2021 28 06/05/2021 26 10/03/2022 13 23/06/2022 7 15/12/2022 5 18/04/2019 5 10/12/2020 5 12/10/2023 4 04/06/2020 4 16/07/2020

Mots-clés

167 Institution scolaire 125 Inspection 23 Scolarité et examens 17 Etablissement supérieur 14 Professions médicales 12 Fédérations sportives 8 Activités sportives 7 Examen et concours 5 Patrimoine 5 Spectacle

Thèmes

285 Culture 285 Enseignement 285 Loisirs 192 Enseignement Scolaire 50 Enseignement Supérieur 19 Sport 16 Culture 4 Archives 3 Enseignement Professionnel 1 Jeux

Conclusions

138 Favorable/Sauf préparatoire 25 Favorable/Sauf inexistant 17 Favorable 13 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 13 Sans objet/Communiqué 12 Sans objet/Inexistant 11 Incompétence/Renseignement 8 Défavorable/Vie privée 7 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

277 Affaire courante 6 Délégué 2 Affaire de principe

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