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Etablissement supérieur Favorable/Sauf article L311-6

  • Avis 20234964
    Université de Toulon
    21/09/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
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Résultats 21 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

2 Université d'Evry-Val d'Essonne 1 Centrale Supélec - Université Paris-Saclay 1 Centre hospitalier universitaire de Rennes (CHU) 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Ecole polytechnique 1 Ecole supérieure d'art d'Avignon (ESAA) 1 Etablissement public d’aménagement Paris-Saclay 1 Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGESR) 1 Institut universitaire de technologie (IUT) de Mantes-en-Yvelines (IUT) 1 Ministère des solidarités et de la santé

Séances

2 25/06/2020 2 04/11/2021 1 20/12/2018 1 28/11/2019 1 16/01/2020 1 10/09/2020 1 29/10/2020 1 31/12/2020 1 15/04/2021 1 23/09/2021

Mots-clés

4 Carrière 3 Conditions de travail 2 Organisation des services 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Discipline 1 Inspection 1 Professions médicales 1 Santé

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 6 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 1 Droit Du Travail 13 Culture 13 Enseignement 13 Loisirs 13 Enseignement Supérieur

Conclusions

4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 1 Favorable/Sauf secret

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Délégué
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