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14/09/2017 Enseignement Loisirs Culture Favorable/Sauf appréciation

Avis 20172312
Ministère des sports

Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination en...

14/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20173018
Direction générale des patrimoines

Communication, dans le cadre de son sujet de recherche en tant que correspondant départemental...

14/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation