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Spectacle Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20175943
    Préfecture de la Loire-Atlantique
    Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
    22/03/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Spectacle
  • Avis 20175945
    Préfecture des Alpes-Maritimes
    Copie du dernier rapport faisant état des actions entreprises au titre de la participation aux...
    22/03/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Spectacle
  • Avis 20141331
    Ministère de la culture et de la communication
    Communication des documents suivants relatifs au Ballet national de Marseille (BNM) : 1) la...
    29/04/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle
  • Avis 20222530
    Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
    02/06/2022 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 1 Ministère de la culture et de la communication 1 Préfecture de la Loire-Atlantique 1 Préfecture des Alpes-Maritimes

Séances

2 22/03/2018 1 29/04/2014 1 02/06/2022

Mots-clés

2 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Loisirs 1 Culture 1 Loisirs 1 Culture 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Culture 2 Enseignement

Conclusions

3 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf vie privée
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