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Activités sportives Enseignement Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20163787
    Ministère des sports
    Copie du rapport d'inspection générale sur le fonctionnement de l'Ecole nationale des sports de montagne.
    06/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
  • Conseil 20123892
    Mairie de Pibrac
    Caractère communicable, de l'audit financier de l'association sportive "Union Sportive Foot de...
    22/11/2012 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Pibrac 1 Ministère des sports

Séances

1 22/11/2012 1 06/10/2016

Mots-clés

1 Subvention

Thèmes

1 Loisirs 1 Sport 1 Loisirs 1 Sport 2 Culture

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée
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