Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Vie Publique Favorable/Sauf appréciation

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 30 sur 30 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Champigny-sur-Marne 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté de communes du pays de l'Orne 1 Conseil régional de Rhône-Alpes 1 Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Mairie de Beauvoisin 1 Mairie de Creil 1 Mairie de Douai 1 Mairie de Drancy

Séances

2 25/04/2013 2 24/07/2014 2 16/10/2014 2 05/03/2015 2 09/07/2015 1 28/09/2006 1 19/04/2007 1 24/05/2007 1 11/09/2008 1 24/01/2013

Mots-clés

5 Budgets et comptes 3 Effectif 2 Carrière 2 Contrôle 2 Rémunération 2 Territoriale 1 Activités agricoles 1 Archives 1 Cadastre 1 Emprunt

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Enseignement 30 Vie Publique 27 Vie Locale

Conclusions

21 Favorable/Sauf vie privée 19 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

28 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support