CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Moyens et fonctionnement Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20141514
    Service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or (SDIS 21)
    Communication du dernier rapport d'inspection sur le SDIS de la Côte-d'Or établi en 2012 par...
    13/05/2014 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Inspection Prévention Moyens et fonctionnement
  • Avis 20132748
    Inspection générale de l'administration (IGA)
    Communication d'une copie de l'entier rapport d'enquête de l'IGA portant sur le fonctionnement...
    25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Conditions de travail Moyens et fonctionnement Inspection
  • Avis 20193779
    Ministère de l'Intérieur
    Communication du rapport d'enquête de l'inspection générale de la sécurité civile relative à la...
    19/12/2019 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Moyens et fonctionnement
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Inspection générale de l'administration (IGA) 1 Ministère de l'Intérieur 1 Service départemental d'incendie et de secours de la Côte-d'Or (SDIS 21)

Séances

1 25/07/2013 1 13/05/2014 1 19/12/2019

Mots-clés

2 Inspection 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Prévention

Thèmes

1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Justice

Conclusions

3 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page