Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Culture
Enseignement
Loisirs
Loisirs/Enseignement Scolaire
Favorable/Sauf établissement de document
Sans objet/Communiqué
Avis 20124649
Conseil général du Calvados
Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du 26 mars 2012 par...
10/01/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf établissement de document
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Transports publics
Budgets et comptes