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Enseignement Favorable/Par dérogation

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Résultats 301 à 76 sur 76 trouvés.

Administrations

37 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 29 Direction générale des patrimoines 4 Ministère des armées 2 Ministère des armées et des anciens combattants 1 Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM) 1 Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis 1 Ministère de la culture 1 Ministère des Armées

Séances

5 17/05/2019 4 28/11/2019 4 20/04/2023 4 07/09/2023 3 05/09/2019 3 12/05/2022 3 15/12/2022 3 12/01/2023 3 22/06/2023 3 02/11/2023

Mots-clés

73 Archives par dérogation 3 Archives 2 Armée 2 Nationalité 1 Activités sportives 1 Judiciaire

Thèmes

76 Culture 76 Loisirs 75 Archives 1 Culture

Conclusions

3 Défavorable/Défense 3 Favorable 3 Favorable/Sauf secret 2 Défavorable 2 Défavorable/Secret 2 Favorable/Sauf défense 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Diplomatie 1 Défavorable/Déliberation

Modes de consultation

74 Affaire courante 1 Affaire de principe

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