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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Environnement

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Résultats 141 à 117 sur 117 trouvés.

Administrations

3 Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR) 2 Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux 2 Communauté d'agglomération Pays Basque 2 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 2 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège) 2 Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12) 2 Mairie d'Aulnay-sous-Bois 2 Mairie d'Emmerin 2 Mairie de Rimbach-près-Masevaux

Séances

8 23/06/2022 7 09/03/2023 6 21/07/2022 5 08/07/2021 5 08/09/2022 4 17/06/2021 4 13/01/2022 4 27/01/2022 4 21/04/2022 4 03/11/2022

Mots-clés

27 Permis de construire 19 Infrastructures routières 17 POS-PLU 16 Zones d’activités 11 Equipements collectifs 10 Enquête publique 9 Gestion domaniale 6 Pollution 5 Déchets 5 Risques naturels

Conclusions

39 Favorable 18 Favorable/Sauf préparatoire 13 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 13 Favorable/Sauf vie privée 12 Favorable/Sauf inexistant 12 Favorable/Sauf secret des affaires 11 Défavorable/Préparatoire 9 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf inachevé

Modes de consultation

113 Affaire courante 3 Délégué 1 Affaire de principe

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