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Chasse et pêche Favorable/Environnement

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Résultats 101 à 67 sur 67 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 2 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 2 Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09) 2 Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65) 2 Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80) 2 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 2 Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33) 2 Fédération départementale des chasseurs de la Vendée 2 Ministère de la Transition écologique

Séances

5 17/06/2021 5 21/04/2022 4 04/11/2021 3 16/07/2020 3 06/05/2021 3 08/07/2021 3 10/03/2022 3 03/11/2022 3 15/12/2022 3 26/01/2023

Mots-clés

4 Hydrologie 2 Activités agricoles 2 Risques naturels 1 Budgets et comptes 1 Licenciement 1 Organisation des services 1 POS-PLU 1 Politique et mesures de sécurité 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 63 Développement Durable Et Transports 61 Espace Naturel 2 Risques Naturels Et Technologiques 63 Environnement

Conclusions

7 Favorable/Sauf article L311-6 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Incompétence/Renseignement 4 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

63 Affaire courante 4 Affaire de principe

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