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Favorable/Environnement

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Administrations

2 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours (CROUS 45) 1 Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis (CD 93) 1 Conseil départemental des Yvelines (CD 78) 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Conseil régional de la Réunion 1 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes (DIRECCTE 42) 1 Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12) 1 Habitat Marseille Provence 1 Mairie d'Abbécourt (02)

Séances

2 12/03/2020 2 08/07/2021 2 04/11/2021 2 24/11/2022 1 17/10/2019 1 25/06/2020 1 30/06/2020 1 24/09/2020 1 29/10/2020 1 31/03/2022

Mots-clés

10 Amiante 7 Risques chimiques et radiologiques 4 Institution scolaire 2 Gestion domaniale 2 Logement 2 Marché public 2 Permis de construire 2 Pollution 2 Sécurité sanitaire 1 Budgets et comptes

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Développement Durable Et Transports 11 Risques Naturels Et Technologiques 11 Environnement

Conclusions

8 Favorable 5 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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