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Environnement Favorable/Environnement

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Administrations

83 Préfecture des Landes 82 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 8 Préfecture de Vaucluse 8 Préfecture du Finistère 7 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 7 Ministère de la Transition écologique 7 Préfecture du Tarn 7 Préfecture du Var 6 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25) 5 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)

Séances

119 02/06/2022 69 12/05/2022 31 16/07/2020 21 31/03/2022 20 15/12/2022 18 04/11/2021 18 22/09/2022 18 26/01/2023 18 16/02/2023 16 17/06/2021

Mots-clés

328 Installations classées 260 Pollution 249 Risques chimiques et radiologiques 78 Eau 70 Hydrologie 63 Chasse et pêche 47 Energies renouvelables 47 Risques naturels 37 Déchets 29 Forêts et parcs naturels

Thèmes

8 Développement Durable Et Transports 765 Développement Durable Et Transports 468 Risques Naturels Et Technologiques 212 Espace Naturel 71 Assainissement 14 Transports

Conclusions

64 Favorable 43 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 37 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 36 Sans objet/Communiqué 34 Favorable/Sauf secret des affaires 32 Favorable/Sauf vie privée 31 Favorable/Sauf inexistant 31 Sans objet/Inexistant 17 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

756 Affaire courante 15 Affaire de principe 2 Délégué

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