Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

POS-PLU Favorable/Environnement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération Pays Basque 2 Mairie d'Orange 1 Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet 1 Communauté d'agglomération de La Rochelle 1 Communauté de Communes Aunis Atlantique 1 Communauté d’agglomération des deux Baies en Montreuillois 1 Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA 1 Mairie d'Aulnay-sous-Bois 1 Mairie d'Emmerin 1 Mairie de Cherrueix

Séances

3 08/09/2022 2 17/06/2021 2 02/11/2023 1 31/03/2020 1 25/06/2020 1 08/10/2020 1 31/12/2020 1 22/07/2021 1 14/10/2021 1 23/06/2022

Mots-clés

4 Enquête publique 3 Permis de construire 1 Chasse et pêche 1 Eau 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Risques naturels

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 1 Espace Naturel 3 Environnement 21 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 18 Urbanisme 3 Aménagement Du Territoire

Conclusions

8 Favorable 7 Favorable/Sauf préparatoire 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Sauf inexistant 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

21 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support