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Infrastructures routières Favorable/Environnement

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Résultats 61 à 31 sur 31 trouvés.

Administrations

2 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 2 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13) 2 Ministère de la Transition écologique 1 Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux 1 Conseil départemental de la Drôme 1 Conseil départemental de la Vendée (CD 85) 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor (CD 22) 1 Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64) 1 Conseil départemental du Cantal 1 Conseil départemental du Gard

Séances

4 12/01/2023 2 02/09/2021 2 31/03/2022 2 21/04/2022 2 23/06/2022 2 03/11/2022 2 09/03/2023 2 01/06/2023 1 14/05/2020 1 04/06/2020

Mots-clés

4 Eau 4 Marché public 2 Contrats administratifs 2 Déchets 2 Enquête publique 2 Hydrologie 2 Permis de construire 1 Activités sportives 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Agriculture 2 Vie Publique 2 Vie Locale 9 Développement Durable Et Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel 9 Environnement 19 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 16 Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme

Conclusions

10 Favorable 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Avis ce 2 Favorable/Sauf inachevé 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

29 Affaire courante 2 Affaire de principe

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