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Agriculture / Agriculture Favorable/Environnement

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Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63) 2 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 2 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 2 Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt 2 Préfecture des Deux-Sèvres 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56) 1 Conseil régional de Bretagne 1 Direction départementale de la protection des populations de Saône-et-Loire (DDPP 71) 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Séances

2 15/04/2021 2 16/12/2021 2 26/01/2023 2 09/03/2023 2 30/03/2023 2 22/06/2023 1 16/01/2020 1 08/10/2020 1 19/11/2020 1 08/07/2021

Mots-clés

11 Activités agricoles 7 Surfaces agricoles 4 Contrôle 4 Inspection 4 Installations classées 3 Réglementation 2 Pollution 2 Risques chimiques et radiologiques 1 Budgets et comptes 1 Chasse et pêche

Thèmes

24 Agriculture 24 Economie 24 Industrie

Conclusions

7 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable 5 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Incompétence/Privé 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable

Modes de consultation

23 Affaire courante 1 Affaire de principe

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