Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Favorable/Environnement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

3 Ministère des armées et des anciens combattants 2 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Orléans-Tours (CROUS 45) 1 Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis (CD 93) 1 Conseil départemental des Yvelines (CD 78) 1 Conseil régional d'Ile-de-France 1 Conseil régional de la Réunion 1 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes (DIRECCTE 42) 1 Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12) 1 Habitat Marseille Provence

Séances

2 12/03/2020 2 08/07/2021 2 04/11/2021 2 24/11/2022 2 07/09/2023 1 17/10/2019 1 25/06/2020 1 30/06/2020 1 24/09/2020 1 29/10/2020

Mots-clés

10 Amiante 10 Risques chimiques et radiologiques 4 Institution scolaire 3 Santé 2 Carrière 2 Gestion domaniale 2 Logement 2 Marché public 2 Permis de construire 2 Pollution

Thèmes

3 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public 3 Vie Publique 3 Vie Locale 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Développement Durable Et Transports 11 Risques Naturels Et Technologiques 11 Environnement

Conclusions

8 Favorable 6 Favorable/Sauf secret des affaires 5 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

24 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support