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Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Favorable/Environnement

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Résultats 221 à 207 sur 207 trouvés.

Administrations

4 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 4 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 4 Office français de la Biodiversité (OFB) 3 Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 3 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33) 3 Ministère de la Transition écologique 3 Préfecture de Seine-et-Marne 3 Préfecture de la Gironde 2 Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse

Séances

27 16/07/2020 11 15/12/2022 9 17/06/2021 7 08/07/2021 7 27/01/2022 7 21/04/2022 7 26/01/2023 6 25/06/2020 6 04/11/2021 6 16/12/2021

Mots-clés

58 Chasse et pêche 56 Hydrologie 27 Forêts et parcs naturels 22 Réglementation 21 Légalité 8 Zones d’activités 6 Installations classées 5 Risques naturels 4 Activités agricoles 4 Eau

Thèmes

207 Développement Durable Et Transports 207 Environnement

Conclusions

17 Favorable 14 Sans objet/Communiqué 12 Favorable/Sauf inexistant 11 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 10 Favorable/Sauf vie privée 8 Sans objet/Inexistant 7 Incompétence/Renseignement 5 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

205 Affaire courante 2 Affaire de principe

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