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Risques naturels Environnement Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

  • Avis 20161671
    Préfecture de l'Ardèche
    Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
    26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
  • Avis 20150612
    Mairie d'Argelès
    Copie des documents suivants concernant les travaux effectués en bordure de la rivière longeant...
    19/03/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20131532
    Préfecture de l'Aisne
    Communication du rapport de post-crue concernant le fonctionnement du barrage de Proisy les 7 et...
    11/04/2013 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Argelès 1 Préfecture de l'Aisne 1 Préfecture de l'Ardèche

Séances

1 11/04/2013 1 19/03/2015 1 26/05/2016

Mots-clés

1 Eau 1 Hydrologie

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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