CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Algorithme Défavorable

  • Avis 20193297
    Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
    Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
    07/11/2019 Défavorable Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source CNIL
  • Avis 20228019
    Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
    26/01/2023 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf vie privée Défavorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Algorithme code source
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 1 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Séances

1 07/11/2019 1 26/01/2023

Mots-clés

2 code source 1 CNIL 1 Institution scolaire

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page