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Agriculture Défavorable

  • Conseil 20012840
    maire de Rambouillet
    - caractère communicable, à un candidat non retenu, du rapport d'analyse des offres réalisé par...
    02/08/2001 Défavorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
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Résultats 81 à 81 sur 81 trouvés.

Administrations

2 directeur général des douanes et droits indirects 2 président du conseil général des Hautes-Alpes 1 Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) 1 Centre hospitalier Sainte-Anne 1 Collectivité territoriale de Corse 1 Communauté d'agglomération du Grand Auch 1 Communauté urbaine de Strasbourg 1 Conseil général de la Mayenne 1 Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) 1 Mairie de Marseille

Séances

3 27/04/2006 3 22/11/2012 2 27/03/2003 2 06/11/2003 2 09/06/2005 2 11/07/2006 2 11/01/2007 2 25/10/2007 2 23/02/2012 2 07/02/2013

Mots-clés

49 Marché public 9 Délégation de service public 6 Banques et assurances 5 Activités agricoles 3 Contrats administratifs 3 Douanes 2 Assimilés fonctionnaires 2 Énergies fossiles 1 Activités sportives 1 Administrative

Thèmes

5 Développement Durable Et Transports 5 Environnement 9 Finances Publiques Et Fiscalité 81 Agriculture 59 Marchés Et Contrats Publics 10 Secteurs Économiques 5 Agriculture 5 Régulation Économique 81 Economie 81 Industrie

Conclusions

20 Favorable/Sauf commercial industriel 16 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 3 Incompétence/Loi spéciale 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Incompétence 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

59 Affaire courante 22 Affaire de principe
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