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Environnement Défavorable

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Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

1 Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne (DDCSPP 82) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Yonne (DDCSPP 89) 1 Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31) 1 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 1 directeur de Veolia-Eau (agence de Conches) 1 directeur de la DRIRE Aquitaine 1 directeur gal de la régie départementale des voies ferrées du Dauphiné 1 directeur général d'EDF 1 directeur général de l'agence des participations de l'Etat

Séances

3 19/01/2017 1 17/10/1996 1 27/04/2000 1 27/07/2000 1 24/08/2000 1 05/10/2000 1 02/08/2001 1 27/09/2001 1 20/12/2001 1 10/01/2002

Mots-clés

4 Installations classées 3 Délégation de service public 3 Transports publics 2 Marché public 2 Transport aérien 2 Transport maritime et fluvial 1 Archives 1 Chasse et pêche 1 Douanes 1 Formation professionnelle

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 5 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 5 Economie 5 Industrie 20 Développement Durable Et Transports 7 Assainissement 7 Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

7 Favorable 3 Favorable/Sauf sécurité 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Mal dirigée

Modes de consultation

18 Affaire courante 6 Affaire de principe

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