Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Archives Défavorable/Vie privée

Aucun résultat

«
‹
4
5
6
›
»

Résultats 121 à 114 sur 114 trouvés.

Administrations

35 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 31 Direction générale des patrimoines 17 Ministère des Armées 10 Ministère des armées 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 2 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Ministère des armées et des anciens combattants 1 Archives nationales d'Outre-mer 1 Archives nationales d'Outre-mer (ANOM) 1 Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine (CD 35)

Séances

5 07/07/2022 5 16/02/2023 4 17/09/2015 4 20/07/2023 3 25/10/2018 3 18/04/2019 3 18/07/2019 3 17/10/2019 3 17/06/2021 3 25/11/2021

Mots-clés

95 Archives par dérogation 11 Etat civil 7 Archives 6 Armée 3 Nationalité 2 Ayant droit 2 Judiciaire 1 Accident du travail 1 Cadastre 1 Majeurs protégés

Thèmes

114 Culture 114 Enseignement 114 Loisirs

Conclusions

13 Défavorable/Sécurité publique 11 Favorable 8 Défavorable/Comportement 7 Défavorable/Défense 5 Défavorable/Secret 3 Défavorable/Diplomatie 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Procédure

Modes de consultation

113 Affaire courante 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support