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Loisirs / Archives Défavorable/Vie privée

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Résultats 121 à 120 sur 120 trouvés.

Administrations

37 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 31 Direction générale des patrimoines 17 Ministère des Armées 10 Ministère des armées 5 Ministère des armées et des anciens combattants 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 2 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Préfecture de police de Paris 1 Archives nationales d'Outre-mer 1 Archives nationales d'Outre-mer (ANOM)

Séances

5 07/07/2022 5 16/02/2023 4 17/09/2015 4 20/07/2023 3 25/10/2018 3 18/04/2019 3 18/07/2019 3 17/10/2019 3 17/06/2021 3 25/11/2021

Mots-clés

100 Archives par dérogation 11 Etat civil 8 Archives 6 Armée 3 Nationalité 2 Ayant droit 2 Judiciaire 1 Accident du travail 1 Cadastre 1 Majeurs protégés

Thèmes

120 Culture 120 Enseignement 120 Loisirs

Conclusions

13 Défavorable/Sécurité publique 11 Favorable 8 Défavorable/Comportement 7 Défavorable/Défense 6 Défavorable/Secret 3 Défavorable/Diplomatie 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Déliberation

Modes de consultation

119 Affaire courante 1 Avec audition de l'administration

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