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Culture Défavorable/Vie privée

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Résultats 1241 à 339 sur 339 trouvés.

Administrations

42 Direction générale des patrimoines 37 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 17 Ministère des Armées 10 Ministère des armées 9 Ministère de la culture et de la communication 6 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 5 Ministère de l'intérieur 5 Ministère de la défense 5 Ministère des armées et des anciens combattants 4 ministre de la défense

Séances

5 17/05/2019 5 20/02/2020 5 07/07/2022 5 16/02/2023 5 01/06/2023 5 20/07/2023 4 27/11/2014 4 17/09/2015 4 25/10/2018 4 18/04/2019

Mots-clés

183 Archives par dérogation 25 Scolarité et examens 19 Archives 18 Examen et concours 16 Etablissement supérieur 14 Institution scolaire 12 Etat civil 11 Armée 9 État civil 8 Accident

Thèmes

16 Justice 141 Loisirs 99 Archives 16 Enseignement Scolaire 198 Loisirs 120 Archives 33 Enseignement Scolaire 33 Enseignement Supérieur 339 Enseignement

Conclusions

52 Favorable 25 Défavorable/Comportement 18 Défavorable/Sécurité publique 15 Défavorable/Appréciation 15 Favorable/Sauf vie privée 14 Sans objet/Inexistant 10 Sans objet/Communiqué 9 Défavorable/Secret 8 Défavorable/Défense

Modes de consultation

295 Affaire courante 43 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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