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Agriculture Défavorable/Vie privée

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Résultats 81 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56) 2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes) 2 I-CAD 2 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 1 Agence de services et de paiement, délégation régionale Limousin (ASP 87) 1 Agence française pour la biodiversité 1 Coopérative d'accession sociale à la propriété 1 Direction Départementale de la Protection des Populations de la Vienne (DDPP 86) 1 Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-Provence (DDT 04)

Séances

3 06/10/2016 2 26/09/2019 2 07/11/2019 2 07/01/2021 2 25/03/2021 2 02/09/2021 2 13/10/2022 1 03/12/2015 1 20/10/2016 1 03/11/2016

Mots-clés

16 Activités agricoles 9 Surfaces agricoles 6 Marché public 5 Réglementation 3 Commerce de détail 2 Contrôle 2 Expropriation - préemption 2 Logement 2 Mise en ligne 1 Agrément

Thèmes

43 Agriculture 32 Agriculture 6 Marchés Et Contrats Publics 2 Commerce 2 Secteurs Économiques 1 Régulation Économique 43 Economie 43 Industrie

Conclusions

17 Défavorable/Secret des affaires 9 Favorable 6 Défavorable/Commercial industriel 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

41 Affaire courante 2 Délégué

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