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Environnement Défavorable/Vie privée

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Résultats 61 à 48 sur 48 trouvés.

Administrations

1 Centre National de la Propriété Forestière (CNPF) 1 Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire 1 Centre régional de la propriété forestière de Bretagne 1 Centre régional de la propriété forestière de Nouvelle-Aquitaine 1 Communauté de communes Yonne Nord 1 Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88) 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13) 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83) 1 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 1 Direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement en Île-de-France (DRIHL)

Séances

2 24/09/2015 2 05/10/2017 1 11/01/2001 1 14/06/2001 1 25/10/2001 1 07/02/2002 1 22/08/2002 1 19/12/2002 1 13/03/2003 1 06/05/2008

Mots-clés

9 Eau 8 Chasse et pêche 6 Transport maritime et fluvial 4 Forêts et parcs naturels 4 Risques naturels 3 Installations classées 2 Activités agricoles 2 Budgets et comptes 2 Hydrologie 2 Pollution

Thèmes

4 Agriculture 21 Développement Durable Et Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques 5 Espace Naturel 5 Transports 27 Développement Durable Et Transports 10 Espace Naturel 8 Assainissement 5 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

13 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Diplomatie

Modes de consultation

43 Affaire courante 5 Affaire de principe

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