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Loisirs / Archives Défavorable/Secret

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Résultats 41 à 28 sur 28 trouvés.

Administrations

8 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 6 Ministère des Armées 5 Ministère des armées 3 Direction générale des patrimoines 3 Ministère des armées et des anciens combattants 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 1 Conseil départemental de Loir-et-Cher

Séances

3 17/09/2015 2 12/05/2022 2 22/09/2022 2 03/11/2022 2 11/05/2023 1 15/09/2016 1 22/06/2017 1 28/06/2018 1 12/07/2018 1 06/09/2018

Mots-clés

24 Archives par dérogation 3 Archives 3 Armée 2 Etat civil 1 Réutilisation 1 Santé

Thèmes

28 Culture 28 Enseignement 28 Loisirs

Conclusions

5 Défavorable/Vie privée 3 Défavorable/Défense 2 Favorable/Par dérogation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Procédure 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf défense

Modes de consultation

27 Affaire courante 1 Affaire de principe

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