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Loisirs Défavorable/Sécurité publique

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Résultats 41 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

10 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 4 Direction générale des patrimoines 2 Ministère des Armées 2 Ministère des armées 2 Ministère des armées et des anciens combattants 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38) 1 Préfecture de police de Paris

Séances

5 16/02/2023 3 01/06/2023 2 08/07/2021 2 17/02/2022 1 07/09/2017 1 06/09/2018 1 13/09/2018 1 18/04/2019 1 27/06/2019 1 17/10/2019

Mots-clés

21 Archives par dérogation 2 Armée 1 Institution scolaire

Thèmes

22 Culture 22 Enseignement 22 Loisirs 21 Archives 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

13 Défavorable/Vie privée 6 Défavorable/Défense 3 Défavorable/Comportement 1 Défavorable 1 Défavorable/Diplomatie 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf défense

Modes de consultation

20 Affaire courante 2 Avec audition de l'administration

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